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Bâtiment Basse Consommation (BBC)

Le label Bâtiment de basse consommation énergétique (BBC) est un label officiel français qui a été créé par l'Arrêté du 8 mai 2007 et qui représente le 5ème niveau des conditions d'attribution du label « haute performance énergétique » prévu à l'article R 111-20 du code de la construction et de l'habitation. Ce label atteste la conformité des bâtiments nouveaux à un référentiel qui intègre les exigences de la réglementation thermique, le respect d'un niveau de performance énergétique globale de ce bâtiment supérieur à l'exigence réglementaire et les modalités minimales de contrôle.